BAPI Menuiserie se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée des noms et emblèmes BAPI Menuiserie ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Editeur
AttrapTemps
70 av Alfred Kastler – Perpignan
66100 Perpignan – France
Coordonnées téléphoniques : 04 68 55 11 31
Création Graphique : AttrapTemps
Réalisation Technique : AttrapTemps
Hébergement – Sécurité
AttrapTemps SARL
70 av Alfred Kastler – Perpignan
66100 Perpignan – France
RCS 407 836 089 000 42
Société au capital social de 30 000 €
Direction de la publication
BAPI Menuiserie
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au webmaster.
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